Georges Gruillot

De: Georges GRUILLOT
ancien sénateur du Doubs
Objet:
membres de la Commission nationale d'aménagement commercial
Groupe:
Commission nationale d'aménagement commercial
JORFTEXT000020647433(source JORF)
nomination
23 Mai 200923/05/2009
De: Gruillot (Georges, Pierre, Just)
ancien sénateur du Doubs ; 47 ans d'activités professionnelles, de services civils, militaires et de fonctions électives
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Relations avec le Parlement
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="47"
annees_activite_professionelle="47"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000020020329(source JORF)
nomination
01 Janvier 200901/01/2009
De: Georges Gruillot
sénateur, désigné par le Sénat
Objet:
ci-dessous les membres du Conseil national de la sécurité routière
Ces membres
Groupe:
Conseil national de la sécurité routière
duree="trois ans"
JORFTEXT000000592332(source JORF)
nomination
12 Janvier 200212/01/2002
De: Gruillot (Georges)
président du conseil général du Doubs
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
k) Au titre des douze membres représentant les élus des collectivités territoriales
Quatre membres représentant les conseillers généraux
Titulaire
Groupe:
Conseil supérieur de l'éducation
JORFTEXT000000366797(source JORF)
nomination
20 Septembre 199420/09/1994
De: Gruillot (Georges)
président du conseil général du Doubs
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
Au titre des douzes membres représentant les élus des collectivités territoriales
Quatre membres représentant les conseillers généraux
1er
Groupe:
Conseil supérieur de l'éducation
JORFTEXT000000350278(source JORF)
nomination
08 Août 199008/08/1990