Georges Gruillot


De: Georges GRUILLOT
ancien sénateur du Doubs
Objet:
membres de la Commission nationale d'aménagement commercial
Groupe:
nomination
23 Mai 200923/05/2009
De: Gruillot (Georges, Pierre, Just)
ancien sénateur du Doubs ; 47 ans d'activités professionnelles, de services civils, militaires et de fonctions électives
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Relations avec le Parlement
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="47"
annees_activite_professionelle="47"
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 200901/01/2009
De: Georges Gruillot
sénateur, désigné par le Sénat
Objet:
Toutefois, leur mandat prend fin s'ils perdent la qualité
au titre de laquelle ils ont été nommés
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
12 Janvier 200212/01/2002
De: Gruillot (Georges)
président du conseil général du Doubs
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
k) Au titre des douze membres représentant les élus des collectivités territoriales
Quatre membres représentant les conseillers généraux
Titulaire
Groupe:
nomination
20 Septembre 199420/09/1994
De: Gruillot (Georges)
président du conseil général du Doubs
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
Au titre des douzes membres représentant les élus des collectivités territoriales
Quatre membres représentant les conseillers généraux
1er
Groupe:
nomination
08 Août 199008/08/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.